L’équipe

 

Atelier(s) et /ou plateforme(s)

Atelier 2 : Flux et circulations

https://umr5600.cnrs.fr/fr/la-recherche/ateliers/atelier-2/

 

Domaines de recherche

Droit de l’environnement ; Droit de l’urbanisme ; Droit des risques naturels et technologiques : Droit des déchets ; Droit de la biodiversité et des écosystèmes ; Droit des sols ; Droit des services écosystémiques ; Droit des espaces naturels ; Droit de l’environnement polaire ; Droit financier et fiscal de l’environnement.

 

Présentation synthétique des recherches

Mes travaux portent principalement le droit de l’environnement, et plus particulièrement, sous leurs aspects juridiques, la protection de la biodiversité et des écosystèmes, la gestion des risques naturels et technologiques, la gestion des déchets, les outils financiers et fiscaux au service de la protection de l’environnement, la protection des milieux extrêmes.

Directions et co-directions de thèses (en cours)

(thèses antérieures, v. CV)

Lien internet : https://www.theses.fr/069503338

 

• Sandie Cuvereaux, Extractions minières et droits fondamentaux (U. Lyon 3, depuis oct. 2014)
• Mathurin Petsoko, Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais : recherche d’une conciliation entre développement économique et droit à la santé et à la vie (depuis oct. 2014 – en co-direction avec Pierre-Etienne Kenfack, Pr. à l’Université de Yaoundé II – Cameroun)
• Marius Combe, La gestion de la biodiversité et la compensation environnementale : Étude juridique des mécanismes de compensation (U. Lyon 3, depuis oct. 2014) (Bourse Arc Environnement Région AuRA)
• Komi Akakpo, Le droit à un environnement sain (U. Lyon 3, depuis oct. 2015)
• Melkide Hossou, Les influences réciproques du droit public et du droit de l’environnement en Afrique noire francophone (U. Lyon 3, depuis oct. 2016), co-direction avec Epiphane Sohouenou, Pr. à la Faculté de droit de l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin), directeur de l’Ecole nationale d’Administration et de Magistrature
• Reiko Hasegawa, Displaced by Nuclear Disasters: the Fukushima nuclear evacuees in the nexus of IDPs’ protection and environmental migration (U. Lyon 3, depuis nov. 2017 – en co-direction avec Masashi Shirabe, Pr. au Tokyo Institute of Technology, Institute for Liberal Arts, of Social and Human Sciences)
• Rémy Dufal, Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique (Contrat doctoral U. Lyon 3 – contingent du Président) (U. Lyon 3, depuis oct. 2017)

 

Programmes et réseaux de recherches

Date début – date fin : « Titre » et rôle dans le programme, type de programme et de financement, autres partenaires. Maximum 2 lignes d’info. Si pertinent, lien.

Coordination

• du projet de recherche Sémipar (« Secret militaire et participation : le cas des installations nucléaires de base et des installations classées pour la protection de l’environnement »), Programme national de Recherche « Concertation, décision, environnement » (sept. 2009 – mars 2013)

 

• du projet de recherche NormaSol (« Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol »), dans le cadre du programme GESSOL 3 (Fonctions environnementales et gestion du patrimoine Sol) du Ministère de l’écologie et de l’ADEME [2011-2016]

 

• Pour la composante Droit de l’environnement, du projet Passages (Les réseaux écologiques en Rhône-Alpes, traductions dans les projets d’aménagement et mises à l’épreuve dans l’agriculture), Programme DIVA3 « Continuités écologiques dans les territoires ruraux et leurs interfaces » (déc. 2011 – déc. 2014)

 

• du projet de recherche « Artes » (Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise ») financé par la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (Fonsci) [2012-1017]

 

• du projet de recherche « Pégaze » (Problématiques liées à la sécurisation juridique de l’exploitation des gaz de schiste) dans le cadre du Programme de recherche AAP EnvitéRA 2012, (févr.-juill. 2013)

 

• Pour la composante Droit de l’environnement, du projet Azodure (Inoculation de semences par une souche naturelle d’Azospirillum pour une production durable de céréales), Programme ANR « Viabilité et adaptation des écosystèmes productifs, territoires et ressources face aux changements globaux » (1^er 2012- juin 2017)

 

• du projet de recherche « Alterphyto » (Régime juridique des alternatives aux produits phytosanitaires) financé par l’ONEMA dans le cadre du plan EcoPhyto 2018 [2013-2017]

 

• Pour la composante Droit de l’environnement, du projet de recherche « Etude eau et signes de la qualité AB et AOC », (nov. 2013 – déc. 2017)

 

• Pour la composante Droit de l’environnement, du projet de recherche « Expora 2 » (EXposition des POpulations aux pesticides et Risques en santé environnement par voie aérienne : espaces, milieux et aménagements en Rhône-Alpes) (avr.- sept. 2014)

 

• Du projet de recherche « Etude juridique sur le système d’information InfoSol » (étude des bases de données sur le sol) – financé par l’Institut national de la recherche agronomique (sept. 2014 – avril 2015)

 

• Du projet de recherche de « Modernisation du coutumier de la Dombes (Truchelut) sur la gestion des étangs piscicoles » (financé par l’Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes – APED) (juin 2014 – déc. 2016)

 

• Pour la composante « Droit de l’environnement » du projet de recherche « Pollux » (Pollution lumineuse nocturne : quelle étendue, quels effets sur la biodiversité, quelles mesures législatives mettre en place) ((sept. 2017 – déc. 2018)

 

• Pour la composante « Droit de l’environnement » du projet de recherche pluridisciplinaire Territoires d’innovation de grande ambition PIA 3 (TIGA – Caisse des dépôts et consignations) ( 2020 – déc. 2026)

 

Participation

• Participation au contrat de recherche ANR Nanonorma « De l’innovation à l’utilisation : quel cadre normatif pour les nano-objets ? » (Centre d’Etudes sur la COopération Juridique Internationale, 2009-2012) ss. dir. St. Lacour)

 

• Membre du Groupe de recherche de la Société française pour le droit de l’environnement : « Collectivités territoriales et environnement : vers une clarification des compétences » ( 2010 – mars 2013)

 

• Participation à l’expertise scientifique collective (EsCO) « Artificialisation des sols, Déterminants, impacts et leviers d’action », réalisée conjointement par l’Inra et l’IFSTTAR (juin 2016 – déc. 2017).

 

• Participation au Projet de recherche « Quel droit pour sauver le climat ? » (Projet PALSE Impulsion – Droit et climat – U. Lyon) (janv.-déc. 2017)

 

• Participation au programme de recherche « Nénuphar : Comment le droit peut-il contribuer à un développement durable sans perte nette de milieux humides ? », dirigé par Sophie Lavallée, Pr.  Université de Laval (Canada) (2017-2021)

 

• Participation au projet de recherche « Les communaux en montagne » (projet COMON) dirigé par le Pr. Jean-François Joye (U. Savoie – Mont Blanc (2018 -…)

 

• Participation au programme de recherche ANR franco-mexicain Usumacinta (Val Uses – Recherche interdisciplinaire pour un développement durable du bassin versant de l’Usumacinta) sous la direction d’Isabelle Michallet (2018 -…)

 

Réseaux (en cours)

Réseaux scientifiques

• Membre du Réseau NoST (Réseau Normes, Sciences et Techniques) – GDR-CNRS n°3769 (mars 2016 – …)

 

• Membre du Réseau Droit et climat, transformé en GDR CLIMALEX (Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique) – GDR – CNRS 2032 (janv. 2018 – …)

 

• Président d’honneur de la Société française pour le droit de l’environnement (2012…)

(rassemble environ 220 juristes spécialisés en droit de l’environnement (universitaires et professionnels) en France et à l’étranger [Trésorier de 1999 à 2005 ; Président de 2005 à 2012 : deux mandats de 4 ans chacun])

Membre de droit de son Conseil d’administration (2012…)

 

• Membre de l’Association pour l’Histoire de la Protection de la Nature et de l’Environnement (AHPNE) (2015 -…)

 

• Membre de la Commission parlementaire pour la protection et l’étude des sols (CPPES) (Secrétaire général par intérim puis membre expert du Conseil d’administration) (2015 -…)

 

• Membre de l’Association française pour l’Etude du sol (AFES) et de l’International Union of Soil Sciences (IUSS) et membre du Conseil d’administration de l’Association française pour l’Etude du sol (2016 -… 2^ème mandat de 2 années)

 

• Membre de l’Association Humanité et Biodiversité et membre du « Comité des Compagnons d’H&B » (expertise auprès d’Humanité et Biodiversité) (2018-…)

 

• Membre de l’Association française de droit rural (AFDR) (2018 -…)

 

 

Comités scientifiques

• Membre du Comité d’experts auprès du Comité pour la fiscalité écologique, mis en place par le Ministre des finances et le Ministre de l’écologie dans la continuité de la Conférence environnementale. Coordonnateur du groupe de travail « Fiscalité et artificialisation des sols » (Paris déc. 2012 – sept. 2014) et désormais membre du Comité d’experts auprès du Comité pour une économie verte et Coordonnateur du groupe de travail « Finances, fiscalité et territoires » (Paris, févr. 2015-janvier 2018) et dans sa formation renouvelée (2018…).

 

• Membre du Comité scientifique français de la désertification (Convention ONU de lutte contre la désertification de 1994) (depuis déc. 2013, 2^ème mandat de trois années en cours)

 

• Membre du Conseil scientifique du Comité de Bassin Rhône-Méditerranée et membre du Bureau (déc. 2014…)

 

• Membre du Groupe de conduite des appels à propositions (GCAP) de la Fondation pour la sécurité industrielle (FonCsi) (période 2015-2020)

 

• Membre du Conseil national de la protection de la nature (A. 21 mars 2017 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature : JO 23 mars 2017, @ n° 50); membre suppléant au sein du Collège d’expertise en matière de recherche et d’enseignement sur la biodiversité ; membre titulaire de la Commission Espaces protégés ; membre suppléant de la Commission Espèces et communautés biologiques ; membre du Comité de l’environnement polaire et du Conseil scientifique de la Réserve naturelle nationale des Terres australes françaises et Membre du Conseil d’administration du Parc national des Cévennes comme représentant du CNPN (2017-…

 

• Membre du Comité scientifique de l’Agence Territoriale de l’Environnement de Saint-Barthélémy(déc. Conseil d’administration n° 2018-001, 31 janv. 2018) (1^er févr. 2018…)

 

• Membre du Comité Scientifique, Technique et d’Innovation du Réseau National d’Expertise Scientifique et Technique sur les Sols(RNEST) (1^er mai 2018…)

 

• Membre du Conseil scientifique de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) (1^er déc. 2019…)

Responsabilités dans la recherche

Internationale

Nationales

Locales

Responsabilités pédagogiques

• Responsable pédagogique du Master 2 « Droit de l’environnement et de l’urbanisme » (U. Lyon 3, 2009 -…)

 

A été

• Responsable pédagogique du Master 1 « Droit public » (U. Metz, 2002-2005)
• Responsable pédagogique du DEUST Droit de l’environnement et de l’urbanisme (U. Lyon 3, 1999-2002)
• Responsable pédagogique du DESS de droit immobilier (U. Lyon 3, 1999- 2002)

 

Principaux enseignements

Lyon 3

• Droit des risques (M2 Droit de l’environnement et de l’urbanisme et M2 Gouvernance des risques environnementaux) (2009 -…)
• Droit fiscal de l’environnement (M2 Droit de l’environnement et de l’urbanisme / M2 Droit fiscal) (2018 -…)
• Droit de l’environnement (M2 Ethique et développement durable) (2009 -…)
• Droit de l’urbanisme opérationnel (M1 et M2 Droit public des affaires) (2009 -…)
• Droit de l’urbanisme (M2 Droit immobilier et M1 Droit public des affaires) (2009 -…)
• Droit des libertés fondamentales (L3 Droit : 2009 – 2014)

 

Strasbourg :

• Droit des déchets: Master 2 Droit de l’environnement et des risques (Centre de droit de l’environnement, U. Strasbourg) (2005 – 2017) (10 h00 / an)
• Droit fiscal de l’environnement (2018…) (8h00 / an)

 

Shanghaï

• Droit du développement durable, Shanghai Institute of Business and Management, Université de Shanghai – Chine (10-11 juin 2017 / 12-13 mai 2018 / 17-18 mars 2019) (12h00 / an)

 

 

 

Formation et distinctions

CV en pièce jointe

 

Formation

DEA de Droit de l’Environnement, mention « Assez bien » (Institut de Droit de l’Environnement, Lyon 3), 1988-1989

 

Docteur en droit public, mention « Très honorable avec les félicitations du jury » (U. Jean Moulin, Lyon 3), 22 décembre 1994

 

Habilitation à diriger les recherches (U. Jean Moulin, Lyon 3), 22 décembre 1994

 

Maîtrise de conférences de droit public (Arrêté du 1^er septembre 1995 : Journal officiel 3 sept. 1995)

 

Agrégation de droit public (1^er septembre 2002 ss. Décret du 4 juillet 2002 : Journal officiel 12 juill. 2002) (18°/33)

 

Distinctions

Palmes académiques (Chevalier) (1^er sept. 2019)

 

Expériences professionnelles en bref

CV en pièce jointe

 

Production scientifique

 

CV complet – Ph. Billet

 

 

Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2020