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Sandie Cuvereaux

Doctorante Université Jean Moulin Lyon 3Titre de la thèse : Extractions minières et Droits fondamentaux en France métropolitaine et ultra-marine (dir. Philippe Billet)
Travail Institut de droit de l’Environnement 18 rue chevreul 69632 Lyon cedex Site internet: Researchgate Site internet: theses.fr

Informations biographiques

Ateliers et/ou plateformes

Atelier 4 : « Ressources et Changement rapide »

Atelier 3 : « Urbanisation et Antropoconstruction »

Atelier 6 : « Faire Territoire, Faire Société »

 

Domaines de recherche

Outre-Mer ; Droit minier ; mines et carrières; santé humaine ; ingénieries ; forages ; cartographies ; substances de mines ; stockage ; droits au développement de la personne humaine dans un contexte favorable à son épanouissement; droit au respect de ses biens ; RSE ; Convention d’investissements ; autochtones .

 

Présentation synthétique des travaux de recherches de thèse :

Mes travaux de recherche allient Droit et Ingénierie des ressources naturelles minérales énergétiques et non énergétique sur le territoire français métropolitain et ultra-marin. L’objectif de mes recherches est d’optimiser l’approche juridique française de la gestion « durable » des sites miniers, dans une perspective économique (responsabilité sociale des entreprises, adéquation avec les outils de planification du développement d’un territoire, propriété), humaine (prise en compte des droits fondamentaux, externalisation des impacts) comme environnementale (prévention des impacts et anticipation de la remise en état du site, concession de stockage).  Le contexte du Livre blanc sur la mine responsable et la réforme du code minier en cours de discussion s’y prêtent. Mais la question présente également un intérêt géopolitique certain, dans le contexte de transition énergétique, avec notamment, l’intensification des extractions de substances de mines dites « Métaux rares » (MR) et « Terres rares » (TR).

 

Formations et Contributions

Formations :

-Master II Droits fondamentaux- Université de Clermont-Ferrand 1- 2013-2014- Clermont-Ferrand ;

-Master I droit public général-Université Jean Moulin- 2012-2013- Lyon

-Licence de droit général-Université Jean Moulin-2011-2012- Lyon

-Hypokhâgne AL-Lettre classique- option latin et allemand- Nimes-2008-2009 ;

 

Participations évènements scientifiques:

-Colloque « Les territoires et le droit de l’environnement »-11/10/2018- Université Jean Moulin Lyon 3- intervention en droit minier et articulation avec un projet d’aménagement du territoire (dossier de renouvellement de concession minière de sel) ;

-Colloque « L’hommage en droit »- 05/10/2017- -Université Jean Moulin Lyon 3-intervention en droit funéraire (droit des concessions funéraires, droit mémoriel…) ;

 

Expériences professionnelles en bref :

-Agence technique départementale de Saône et Loire (ATD71) –Macon, Septembre 2017- Septembre 2018-Juriste Marchés publics et Financement de projet- Chargée de projets (CDD)

-SAS Groupe ELABOR- bureau d’étude/cabinet d’ingénierie – Dijon, Juin 2015- Septembre 2017- Juriste (CDI)

 

Stages :

-GIE Five avocats (cabinet d’avocat spécialisé en droit commercial)- Lyon 6éme- Janvier 2015 ;

-Service Départementale d’Incendie et de Secours de l’Ardèche (SDIS 07)