Séminaire : La protection et la valorisation des sédiments en France et au Mexique. Approche pluridisciplinaire

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Séminaire atelier 4 et Institut de droit sur l’environnement (IDE)

« La protection et la valorisation des sédiments en France et au Mexique. Approche pluridisciplinaire »

Vendredi 6 octobre 2017

9h30 à 17h00

Salle Caillemer, Université Jean Moulin Lyon 3

15, quai Claude Bernard, 69007 Lyon

Les cours d’eau ont besoin des processus sédimentaires, qui modèlent le paysage et diversifient les habitats, pour atteindre un fonctionnement équilibré. Ces processus ont plusieurs origines : l’érosion des sols du bassin versant, l’érosion du lit en amont du cours d’eau et l’érosion des berges provoquées par la force du courant. Ces matériaux solides seront tous lentement conduits à l’aval par le cours de l’eau, à moins de se trouver piégés ou ralentis par des barrières naturelles ou humaines. Concernant ces dernières, les activités susceptibles d’interrompre la progression des sédiments vers l’aval d’un cours d’eau sont, notamment, l’exploitation des carrières et des mines et l’implantation de barrages (production d’électricité, irrigation).

Si la connaissance de ces phénomènes dynamiques rythmant l’évolution des cours d’eau est assez fine dans les disciplines telles que la géographie physique, l’écologie ou l’hydrologie, l’appréhension que peuvent en avoir les sciences sociales est moins développée. En droit, les études nationales ou comparatives ayant comme objet spécifique la protection et la gestion des sédiments sont inexistantes. Certes, le droit de l’eau français, par son approche globale des milieux aquatiques s’applique aux sédiments. La planification des usages de l’eau, la réglementation des activités humaines portant atteinte aux milieux aquatiques intègrent les sédiments comme une composante du cours d’eau. Il apparaît toutefois pertinent d’explorer cet ensemble normatif par le biais des sédiments, afin de mesurer si les processus inhérents à la vie d’un cours d’eau constituent des objets juridiques. En d’autres termes, le droit de l’eau est-il capable d’appréhender et de protéger les processus sédimentaires ? La législation environnementale a-t-elle intégré la nécessité de protéger le bon déroulement du transport naturel des sédiments et prend-elle en compte la continuité écologique du cours d’eau ? Sur cet enjeu, une approche comparée permettra de mettre en évidence les retards ou les avancées respectifs des différents modèles juridiques étudiés.

Le programme détaillé de la journée est disponible ici.